Ancien Prieuré En Pierre. Un Lieu Rare, Chargé D'histoire Et De Possibilités

Pièces justificatives

• Diagnostic de performance énergétique (10 ans)

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• ERP - Etat des risques et pollution (6 mois)

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• Amiante - pour les constructions avant le 01/07/1997 (Si négatif : sans limite de validité et si positif préconisations à suivre)

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• Repérage présence termites - selon la zone

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• Constat des risques d'Exposition au plomb pour les biens d'habitation construits avant le 01/01/1949 (illimité si négatif et 1 an si positif)

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• Etat de l'installation intérieure de gaz pour les installations intérieures de gaz de + de 15 ans (3 ans)

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• Etat de l'installation intérieure d'électricité pour les installations intérieures d'électricité de + de 15 ans (3 ans)

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• Mesurage Loi Carrez pour les copropriétés (sans limite de validité tant que de nouveaux travaux ne sont pas effectués)

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• Diagnostic parasite

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• Etat de l'installation d'assainissement - Collectif (préconisations à suivre en fonction du compte rendu)

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• Etat de l'installation d'assainissement - non collectif (préconisations à suivre en fonction du compte rendu)

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• Titre de propriété (complet)

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• Justificatif d'identité (copie carte d'identité, passeport)

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• Justificatif de domicile (copie facture EDF,...)

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• Taxe d'habitation

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• Taxe foncière

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• Facture de consommation d'énergie (EDF, GDF,fioul...)

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• Procuration du représentant de l'indivision (si les mandants sont en indivision)

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• Attestation successorale (en cas de succession, donation, adjudication, etc ...)

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• Plan cadastral

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• Certificat de conformité du réseau collectif d'assainissement

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